Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SALAISONS DU DOUY
Numéro de dépôt :
1011672
Date de dépôt :
18/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES SALAISONS DU DOUY
Déposée le 18 mars 1977 par DISVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SALAISONS DU DOUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES SALAISONS DU DOUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES SALAISONS DU DOUY est expirée depuis le 18 mars 1987.
DISVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019